Conso : l'après Costa Concordia

Malgré le naufrage du Costa Concordia le transport maritime de passagers demeure statistiquement le moyen de déplacement le moins accidentogène. Dans la nécessaire recherche des responsabilités de ce drame qui se solde à ce jour par 16 morts et une vingtaine de disparus, il y a lieu de différencier les causes apparemment humaines du naufrage et les conditions chaotiques de son évacuation.

Quelle que soit la gravité des "fautes maritimes" qui pourraient être imputées à son capitaine, dès lors où le paquebot après avoir heurté le rocher n'a pas coulé à pic mais a pu s'échouer à environ 200 m du rivage, le transbordement des 3.200 passagers aurait dû s'effectuer sans problème majeur.

La panique qui a pu s'emparer de certains croisiéristes était prévisible tout comme "le chacun pour soi" d'autres, quant à l'inclinaison du paquebot qui selon Georges Azouze, président de Costa Croisièress a rendu difficilement accessible une partie des chaloupes, c'est certes une des explications de la désorganisation de l'évacuation mais elle ne l'excuse pas.

L'éventualité que le bâtiment prenne de la gîte au cas d'avarie aurait dû être prévue dès la conception du navire et des solutions alternatives permettant aux passagers l'accès aux canots ou tout autre moyen d'évacuation rapide auraient dû être imaginés avant sa mise en exploitation.

Une lacune qui interroge sur les normes de sécurité exigées par l'organisme certificateur des paquebots de croisières.

Réglementation applicable à l'organisation et la vente de croisières

La réglementation se divise en deux applications distinctes :

La première concerne le transport maritime de passagers, activité régit notamment par la Loi du 18 juin 1966, la Convention internationale d'Athènes de 1974 modifiée en 2002, 2005 puis en 2009 par le Règlement du Parlement européen et du Conseil. Toutefois ce dernier texte qui indéniablement est plus favorable aux intérêts des consommateurs ne prendra effet qu'en décembre 2012 et ne ne sera donc pas applicable aux passagers du Concordia..

La seconde, relative à la fourniture des diverses prestations touristiques packagées au forfait croisière est visée par Convention internationale relative au contrat de voyage (CCV) de Bruxelles du 23 avril 1970 et la Directive de l'Union Européenne et du Conseil du 13 juin 1990 concernant l'organisation et la vente de voyages à forfait transposée dans les différents Code du tourisme des Etats membres.

A supposer que l'enquête établisse la responsabilité du capitaine du navire dans le naufrage et confirme l'abandon de son poste de commandement, pour autant selon les textes réglementant le transport maritime de croisière cela n'exonérerait pas Costa Croisières de sa responsabilité vis à vis des passager et ayants droit.

Les engagements de Costa Croisières

Il est à remarquer que la communication de crise de Costa Croisières fut bien meilleure que celle d'Air France lors du crash Vol 447 Rio Paris. Dès le 15 janvier elle a exprimé "sa plus profonde douleur suite au terrible accident qui a frappé ses hôtes, ses employés et son navire, a présenté ses excuses pour les souffrances et le désarroi subis par toutes ces personnes et a adressé ses sincères condoléances aux familles des victimes".

Dans les jours qui ont suivi le naufrage la compagnie a contacté ses passagers par téléphone pour vérifier leurs conditions physique et psychologique et pour leur confirmer le remboursement de la croisière et de tous les frais qui lui sont liés.

Lors des différentes interview accordées à la presse grand public et professionnelle Georges Azouze, président de Costa Croisières France a pris envers les souscripteurs français des engagements en matière de remboursement et d'indemnisation des passagers.

Si en l'état ils ne sont pas précis, ils démontrent toutefois la volonté de l'enseigne à réparer les préjudices matériel et moraux subits par les croisiéristes :

"Nous remboursons la totalité de la croisière et tous les moyens d'acheminement vers le port de Marseille. Toutes les dépenses à bord, excursions, frais de bar, etc... ont été annulées, nous indemnisons les bagages et effets personnels ainsi que les valeurs restées dans les coffres-forts et les éventuels frais de rapatriements médicaux... Nous préparons également un système d'indemnisation qui va s'appuyer sur ce qu'il s'est passé lors des catastrophes précédentes et ce qui se fait dans la profession en général de façon à calculer au plus vite et au plus juste... nous assumerons nos responsabilités : nous sommes une grande compagnie et nous le montrerons".

Tirer les leçons du Costa Concordia

La Commission européenne a décidé de tirer les leçons de ce drame lors de son travail de révision des règles sur la sécurité des navires actuellement en cours.

Son Vice-président et commissaire aux Transports, Siim Kallas, s'est engagé à ce que les règles relatives à la stabilité des navires, la construction navale, l'évacuation des passagers ainsi qu'à la qualification et la formation des équipages, fassent l'objet d'une attention particulière.

La Commission devra s'assurer que ces règles sont bien conformes aux dernières évolutions en matière de construction navale et de technologies, le but étant d'améliorer leur efficacité.

Une consultation publique sera lancée sur ce sujet au printemps prochain et la Commission formulera des propositions auprès de l'Organisation Maritime Internationale (OMI) afin de renforcer les normes de sécurité.

alexis Selinger